Services SGH

Services Réglementaires KMK offre une expertise et des services de conformité pour la transition facile de vos fiches de données de sécurités et étiquettes au fur et à mesure de l'adoption des différentes révisions du SGH, par les pays dans lesquels vous exportez vos produits. Contactez-nous pour savoir comment vous conformer au SGH en temps réel!

Changements importants aux fiches de données de sécurités et aux étiquettes pour être conforme au SGH

L’OSHA a adopté sa version du SGH aux États-Unis en mars 2012, le Canada en 2015. L’objectif de la communication des dangers selon le SGH est de développer un système de communication des dangers harmonisé qui comprend l’étiquetage et les fiches de données de sécurité (FDS) selon les critères de classification du SGH.

Le SGH nécessite également des changements spécifiques pour harmoniser les étiquettes, notamment ce qui suit : de nouveaux pictogrammes de danger, mises en garde et énoncés de danger, des énoncés standards et des pictogrammes de dangers, des identificateurs de produits et identification des fournisseurs.

La nouvelle FDS du SGH est désormais connue comme étant la fiche de données de sécurité ou « FDS » et elle a un format en 16 sections, comme suit :

  1. 1. Identification
  2. 2. Identification des dangers
  3. 3. Composition/informations sur les ingrédients
  4. 4. Premiers soins
  5. 5. Mesures à prendre en cas d’incendie
  6. 6. Mesures à prendre en cas de déversement accidentel
  7. 7. Manutention et stockage
  8. 8. Contrôles de l’exposition/protection individuelle
  1. 9. Propriétés physiques et chimiques
  2. 10. Stabilité et réactivité
  3. 11. Données toxicologiques
  4. 12. Données écologiques
  5. 13. Données sur l’élimination
  6. 14. Informations relatives au transport
  7. 15. Informations sur la réglementation
  8. 16. Autres informations
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Le SGH au Canada

Le 11 février 2015, le gouvernement canadien a annoncé l’implantation du Système Général Harmonisé (SGH), qui propose une uniformisation des classifications et dangers reliés aux produits chimiques utilisés au travail avec ce qui est adopté dans tous les autres pays du monde et le « Purple Book » des Nations Unies.

Que faire maintenant ?

Services Réglementaires KMK vous offre son expertise en réglementation pour vous conformer au SGH au Canada (SIMDUT 2015) et pour faciliter la conversion de vos fiches signalétiques et étiquettes.

KMK peux aider votre organisation à se conformer aux SGH au Canada (SIMDUT 2015). Nous avons créé un plan de transition simple et efficace pour alléger le fardeau de ce changement et ce au fil des ans. Nous pouvons créer un plan détaillé et vous conseiller pour la classification des substances au SGH, en plus de faire la révision pour toutes vos fiches signalétiques et étiquettes et de celles de vos fournisseurs.

L’information complète à propos de l’implantation du SGH au Canada est disponible dans la Gazette du Canada Partie II qui a été publiée le 11 février 2015.

3 étapes pour faire une transition facile de votre entreprise au SGH, au fil des ans!

  • 1. Identifier et communiquer l’impact du SGH à vos gestionnaires
    • Quel impacts le SGH a-t-il sur votre entreprise ?
    • Quel est l’impact du SGH sur vos procédures actuelles ?
    • La classification SGH de vos fournisseurs change-t-elle la classification de vos produits ?
    • Est-ce que les étiquettes doivent être modifiées pour intégrer des nouveaux pictogrammes ?
    • Est-ce que ceci affecte les coûts de transport ?
    • Comment les FDSs de vos fournisseurs CHANGENT LA CLASSIFICATION de VOS produits?
  • 2. KMK pourra créer un plan d’action afin de convertir tous vos documents réglementaires au format SGH et pour les garder conformes à chaque année! Selon vos besoins, cette transition peut s’étaler sur plusieurs mois. Il est essentiel de faire une vérification à CHAQUE ANNÉE, car une inspection des autorités coûtent TRÈS CHER, en cas de non-conformité
  • 3. KMK vous assiste dans le maintien de la conformité de vos documents, de plus, vous n’aurez pas à vous soucier des coûts élevés de non-conformité avec notre programme de mise à jour annuelle.

Note importante :

Selon le site web de Santé Canada

TOUTES les FDS dans les lieux de travail au Canada, DOIVENT être disponibles dans les DEUX LANGUES OFFICIELLES (Anglais et Français).  Ce n'est plus optionel comme sous le SIMDUT 1988.

Conformité SGH au Canada (SIMDUT 2015)

Plan de transition pour le SGH

KMK offre des services de conformité au SGH et un
programme de mise à jour annuelle!

Services Réglementaires KMK a conçu un programme simple et efficace pour alléger le fardeau réglementaire de ses clients. Nous pouvons créer un plan détaillé de conformité au SGH et aider à la classification des substances selon le SGH, ainsi que réviser l’ensemble de vos fiches de données de sécurités et étiquettes et de celles de vos fournisseurs.

Quelques mesures importantes pour se conformer au SGH :

  • Réévaluation de la façon dont les substances et les mélanges sont classifiés selon le SGH
  • Mise à jour annuelle et réémission de tous les documents réglementés, tels que les FDS et les étiquettes
  • Formation du personnel sur les nouvelles classifications et les nouveaux symboles du SGH

Évaluation des dangers

Pouvez-vous répondre à toutes ces questions sur le SGH et vos sur vos produits?

  • Êtes-vous conscient de l’impact des différentes versions du SGH sur la classification de vos produits ?
  • Est-ce que vos coûts de transport changent en fonction des nouvelles classifications ?
  • Devriez-vous envisager de remplacer une ou des substances pour réduire les dangers de vos produits finaux ?
  • Si vous développez de nouveaux marchés, savez-vous à l'avance, comment vos produits y seront classifiés ?
  • Est-ce qu’il y a des substances dans vos produits finaux, qui sont bannies, ou inscrites sur des listes restrictives dans un de vos pays d'exportation ?
  • Certains de vos produits ou substances doivent-ils être enregistrés?

KMK possède l’expertise et une gamme complète de solutions et de rapports d'évaluation de risques sur mesure pour l’évaluation de ces situations et pour répondre à toutes ces questions.

Grâce à nos services et solutions d’évaluation des dangers, KMK peut vous aider à déterminer si vos produits demeurent conformes aux réglementations, au fil des années. En analysant vos substances et mélanges à l’aide des calculs complexes et spécifiques du SGH dans chaque pays, nous pouvons vous informer de la classification de votre produit AVANT son exportation. Ensuite, nous pouvons développer une variété de rapports d’évaluation des dangers (GHSmart©) pour vous donner les informations dont vous avez besoin pour faire une optimisation réglementaire de la formulation de vos produits en conformité avec le SGH.

Le SGH nous assure que tous les pays utilise un système harmonisé pour la classification des substances chimiques, ainsi que des éléments de communication standard (FDS, étiquette et formation) en utilisant les mêmes phrases et des symboles. Les fabricants, les fournisseurs et les utilisateurs de produits chimiques de TOUS les pays doivent se conformer au SGH.

Un processus de conformité continue qui a fait ses preuves!

Le SGH en Amérique du Nord

En mars 2012, les États-Unis ont adopté le SGH dans le cadre de la loi du HAZCOM 2012.  À cette époque, on a utilisé la révision (version) 3 du SGH des Nations-Unies.  Cette loi comprenait, non seulement des changements fondamentaux dans la communication des dangers avec, entre autres,  l'usage des symboles; mais elle introduisait aussi un modèle OBLIGATOIRE pour le format et le contenu des fiches de données de sécurité (FDS) et étiquettes. Les calculs complexes utilisés pour la classification des dangers des mélanges, pour la santé humaine, ont constitués une révolution en soit, à comparer à la version précédente de la loi.
Le Canada a adopté sa version du SGH en 2015 avec le SIMDUT 2015, en utilisant la révison (version) 5 des Nations-Unies, mais avec de nombreux ajustements pour faciliter les échanges avec les États-Unis. 
Finalement, de son côté, après avoir accepté toutes les versions du SGH sur son territoire c'est aussi en 2015 que le Mexique a, par décret, obligé les documents à être écrits sur la base de la révision 5, en langue espagnole.

Les fabricants doivent faire face aux défis suivants :

  • Réévaluer comment leurs substances et mélanges sont classifiés
  • Réémettre les FDS et étiquettes, et
  • Former leur personnel pour les familiariser avec les nouveaux symboles et les nouvelles classifications

Comment puis-je me conformer au SGH au fil des ans ?

Afin de se conformer au SGH, les entreprises doivent constamment réviser les FDS de leurs fournisseurs, leurs propres changements de formulations, les différents marchés desquels ils importent leurs matières premières et dans lesquels ils exportent leurs produits finis, pour s’assurer de leur TOTALE CONFORMITÉ en respectant toutes les exigences locales.

Commencez par vous poser quelques questions de base…

  • Est-ce que mes stratégies réglementaires actuelles me permettent de suivre l'évolution du SGH ?
  • Ai-je accès aux classifications officielles du SGH, y compris les classifications des substances ?
  • Est-ce que je peux facilement traduire les documents en utilisant les textes officiels du SGH partout ?

Si vous avez répondu NON à l’une ou à plusieurs de ces questions, Services Réglementaires KMK peut vous aider. Nous avons conçu un processus simple et efficace pour alléger votre fardeau, en matière de conformité internationale.

Trois étapes pour optimiser vos processus et vous assurer de votre entière conformité au SGH

  1. Identifier et communiquer l’impact du SGH à la direction et aux décideurs
  2. Élaborer un plan, étape par étape, pour maintenir tous vos documents réglementaires conformes et de manière à minimiser l'impact de chacune des étapes. Puisque les changements au SGH s'accompagent toujours d'une période de transition, il faut ajuster votre plan pour DÉBUTER TÔT et éviter les situations urgentes de dernière minute
  3. Maintenir la cohérence dans les processus et ne plus jamais vous soucier du coût élevé du non-repect des lois, grâce à notre programme de conformité annuel