Services de réglementation

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La conformité reliée aux produits chimiques peut être très complexe et nécessiter un niveau d’expertise en réglementation et en gestion documentaire que de nombreuses organisations ne peuvent plus se permettre de payer. Les exigences des organismes en réglementation à travers le monde sont en constante évolution. Maintenir le plus haut niveau de conformité nécessite:  un logiciel sophistiqué, des banques de données sur les réglementations internationales et une équipe de profesionnels en santé, sécurité et en environnement pour comprendre les nuances de la réglementation, à une époque où le respect des politiques nationales devient de plus en plus strict. De nos jours, les documents sur lesquels vous comptez pour transporter vos produits du point « A » au point « B » sont de plus en plus complexes. Les amendes pour non-conformité et les retards dans les expéditions sont plus fréquents que jamais.

  • En s’appuyant sur notre connaissance approfondie de l’industrie chimique, nous offrons une variété de services de conformité réglementaire pour s’assurer que vos fiches de données de données de sécurité et vos étiquettes sont conformes aux normes locales, régionales et internationales telles que le SGH, CLP et REACH pour n’en nommer que quelques-unes.

Nous vous donnons accès à notre réseau mondial d’experts et de professionnels :

  • En conformité relatives aux dernières législations et réglementations locales et internationales touchant les produits chimiques
  • En information connexe telle qu'en chimie, hygiène industrielle et en toxicologie
  • En logistiques liées à l’exportation de produits chimiques, y compris le transport par voies terrestre, aérienne et maritime
  • En traduction des documents traitant des produits chimiques dans les langues spécifiques propres à chaque pays

Nous pouvons vous aider en matière de :

  • Stratégies de conformité réglementaire pour votre entreprise
  • Développement de procédés chimiques, en conformité avec les réglementations locales et internationales
  • Services de consultation en matière de réglementation
  • Évaluation des risques et l’analyse des différences réglementaires (GHSMart©)
  • Création de rapports de conformité pour guider vos initiatives de développement de nouveaux produits (GHSMart©)
  • Évaluations de dangers par substance et par pays lors de la reformulation des produits (GHSMart©)

L’évaluation des dangers

Quelle est la position de votre entreprise par rapport à la réglementation et aux directives liées aux produits chimiques?

Les fabricants de produits chimiques et même les distributeurs doivent être bien informés en rapport aux diverses lois qui sont mises en place dans divers pays et qui ont pour objet la restriction de substances chimiques.

Les produits chimiques à haut volume de production (HVP) sont examinés par l’OCDE et les Substances à Très Haut Risque (SVHC)  sont strictement réglementées par REACH dans les 27 pays de l’UE. L’agence européenne des produits chimiques (ECHA) publie régulièrement une liste des Substances à Très Haut Risque (SVHC) à des fins d’autorisation, et de nombreuses substances qui sont sur le marché de l’UE depuis des décennies seront finalement interdites et remplacées par des substances moins dangereuses. Ces listes CHANGENT D’UNE ANNÉE À L’AUTRE!

Souhaitez-vous, et votre équipe de R&D, bénéficier d'une connaissance en temps réel, de l'influence des changements de réglementations sur la classification de vos produits chimiques ?

Voici quelques questions qui nous sont fréquemment posées, concernant les changements réglementaires reliées aux produits chimiques :

  • Que deviendront les classifications de mes produits dans un nouveau marché ou pays ?
  • Est-ce que certaines de mes substances  se trouvent sur une « liste de listes » (substances réglementées ou interdites) ?
  • Est-ce que des substances de mes produits finis sont au-dessus de certains « seuils de concentrations » pour devoir être déclarées?

Services Réglementaires KMK travaillera avec votre entreprise afin d’identifier les risques et problèmes de non-conformité potentiels. Nous pouvons vous expliquer clairement le paysage réglementaire à venir, tout comme si vous aviez « une boule de cristal ». Notre réseau d’experts vous offrent des services de consultation sur les règlements et les directives reliés aux produits chimiques, notamment REACH, le SGH, le programme HPV (produits chimiques à haut volume de production), et plus. Votre partenariat avec KMK vous permet d'éviter les risques de non-conformité.

Nous pouvons évaluer vos produits et leur niveau de danger par rapport à la réglementation en vigueur en :

  • Analysant vos produits, compte tenu de la composition du mélange et des ingrédients responsables des dangers (GHSmart©)
  • Offrant des informations propres au pays et spécifiques à la classification de vos produits dans TOUS LES PAYS au monde.

Programme annuel de conformité

KMK est votre partenaire pour vous assurer d’une conformité continuelle

Le programme annuel de conformité de KMK permet à nos clients de maintenir, de manière rentable dans le temps, la conformité des documents que nous avons rédigés pour eux, malgré les changements de données et de réglementations. Notre service est complet; nous vérifions, en continue, chaque substance de vos produits finis, pour s’assurer que vos documents sont modifiés à temps pour demeurer conformes aux lois et règlements.

Nous vous offrons :

  • Une veille réglementaire des changements de classification des substances chimiques et des réglementations internationales
  • La révision en temps réel, de vos FDS et de leurs étiquettes, afin de demeurer à l’affût des changements de la réglementation locale
  • Des modifications mineures telles que; les plages de concentrations (si cela n’oblige pas un changement de classification), des changements d’adresse, de marque de commerce, d’utilisation du produit et de l’information sur votre entreprise seront effectuées au moment de la mise à jour de vos documents

Vos documents doivent être mis à jour annuellement (Nos données sont mises à jour à chaque quart).

  • Nous recevons de nouvelles données scientifiques et réglementaires à chaque trimestre, et nous mettrons à jour vos FDS et vos étiquettes en conséquence une fois par année. Voici quelques exemples de données qui sont publiées chaque trimestre :
    • Changements dans les classifications de certaines substances en Europe
    • Changements dans les limites d’exposition professionnelle dans divers pays
    • Nouvelles données de toxicité et d’écotoxicité, etc