Conformité SGH au Canada (SIMDUT 2015)

Selon le site web de santé Canada :

An (M)SDS and label that is compliant with the U.S. Hazard Communication Standard(2012) may not be sufficient for compliance in Canada. Suppliers and employers must be compliant with the Canadian requirements.

Pour conserver le même niveau de sécurité qui était en place avec la réglementation de l’ancien SIMDUT 1988 (RPD), le Canada a décidé de se différencier de la réglementation HCS 2012 sur plusieurs points. Voici une liste partielle des points qui doivent apparaître sur une FDS :

  • 1. Adresse postale canadienne
  • 2. La DPNCA en deux parties
  • 3. Les secrets de fabrication différents des États Unis
  • 4. Le Canada a un pictogramme additionnel
  • 5. Certain dangers sont différents
  • 6. Le bilinguisme canadien
  • 7. Listes d’inventaires
  • 8. Limites d’exposition, etc.
    • KMK a beaucoup d’options disponibles pour réduire vos coûts de conformité, incluant les regroupements de produits, documents multi-réglementations (Amérique du Nord sur un seul document)…

Étapes importantes pour la conformité (SIMDUT 2015)

  • 1. Réévaluation des substances et mélanges sous le SGH.
  • 2. Mise à jour et émission de tous les documents réglementaires, tels que les FDS et étiquettes.
    • KMK possède l’expertise et les processus, ainsi que des gestionnaires de projets dédiés pour garantir le succès de tous les mandats.
  • 3. Formation des employés sur les nouvelles classifications et les pictogrammes du SGH
    • Il en va de la responsabilité des employeurs de s’assurer que tous les employés soient formés pour comprendre les nouvelles classifications, dangers et pictogrammes. Voir le tableau ci-dessous.
    • KMK offre un service de formation en ligne sur le SIMDUT 2015 dans les deux langues officielles du Canada.

Pourquoi le SGH est-il nécessaire ?

Le SGH promet plusieurs avantages. Parmi ceux-ci :
  • Faciliter les échanges commerciaux.
  • Conformité plus facile.
  • Réduction des coûts.
  • Fournir de l’information uniforme sur des dangers spécifiques.
  • Favoriser la manipulation, l’utilisation et le transport sécuritaire des produits chimiques.
  • Favoriser une meilleure concertation de vos équipes d’urgence.
  • Réduit le besoin de tests sur les animaux.

Les deux éléments majeurs du SGH sont :

  • 1. La classification des dangers des produits chimiques selon les règles du SGH :
    • Le SGH propose des méthodes pour classer les substances pures et les mélanges, selon des critères et des règles propres à ce système.
  • 2. La communication des dangers et information de précaution en utilisant des FDS et étiquettes :

Étiquettes - Avec le SGH, certaines informations doivent apparaître sur l’étiquette. Ce sont : L’identité du produit, des phrases de danger et de précautions préétablies, le mot d’avertissement et les pictogrammes applicables selon la classification de la substance ou du mélange.

Fiches de Données de Sécurité (FDS) - La FDS en format SGH contient 16 sections dans un ordre prescrit, et contient de l’information obligatoire.

KMK fournira des sommaires simples et concis ainsi que des conférences Web pour éduquer et assister les entreprises dans leur transition au SGH (SIMDUT 2015). Pour plus d’informations, veuillez compléter le formulaire « question à nos experts », appelez nous au 1-888-GHS-7769

Ou demandez nous pour une présentation Web gratuite sur le SGH.