Assurer la conformité à long terme

Les gestionnaires de santé et de sécurité et les travailleurs se fient sur les FDS pour prendre des décisions qui peuvent affecter leur santé, leur sécurité, l’environnement et parfois même leurs vies.

Dans tous les pays, toute FDS et toute étiquette de sécurité se doit d’être conforme en tout temps à la réglementation de santé, de sécurité et d’environnement en vigueur.

Notre programme de gestion à long terme de la conformité assure la conformité de vos documents réglementaires en tout temps.

Les FDS doivent en effet être mises à jour périodiquement afin de rester conformes avec les nouvelles réglementations, les nouvelles classifications, les nouvelles informations sur les substances ainsi que les exigences particulières des certains pays.

Par exemple :

• En 2009, l’ONU a publié la 16e édition révisée de ses Recommandations sur le Transport des matières dangereuses. La Section 14 de vos FDS a-t-elle été rédigée d’après une édition antérieure? Si oui, nous vous recommandons de réviser cette section.
• Certains pays, le Canada par exemple, exigent des révisions périodiques de leurs FDS. Quand avez-vous révisé vos FDS canadiennes pour la dernière fois?
• Toutes les FDS doivent être mises à jour aux normes du SGH dans chacun des pays où il est en vigueur. Vos FDS pour le Japon, la Corée, la Nouvelle-Zélande et la Thaïlande sont-elles conformes au SGH? Et vos étiquettes?
• Depuis juin 2007, REACH exige de nouvelles informations sur toutes les fiches de données de sécurité expédiées dans l’un ou l’autre des 27 États Membres de l’Union Européenne. Vos FDS contiennent-elles ces informations?
• En décembre 2010, l’Union Européenne exigera que toutes les FDS portant sur les substances soient conformes au SGH/CLP – 2015 pour les mélanges. Serez-vous prêt? Heureusement, GHS SMARt© peut vous aider à effectuer vos premiers pas dans cette direction.

Conformité en tout temps et gestion à long terme de la conformité constituent les deux facettes d’une même médaille mais pouvez-vous assumer ce fardeau vous-même? Possédez-vous les compétences pour le faire au sein de votre entreprise? KMK peut vous aider en élaborant un plan de conformité à long terme, incluant une panoplie complète de services professionnels, sécuritaires et automatisés de révision et de mise à jour des FDS et étiquettes:

• Veille réglementaire continue sur les amendements dans la classification des substances et les réglementations nationales et internationales.
• Révision en temps réel de vos FDS et étiquettes, validation et mises à jour afin de le maintenir conformes aux modifications réglementaires et/ou lorsque requis par les réglementations nationales.
• Modifications mineures sur demande: nouveaux composants (si aucune modification dans la classification), changements d’adresse, de nom commercial, d’utilisation du produit, d’information d’entreprise, etc. Ces modifications sont effectuées périodiquement selon un horaire de maintenance convenu ou moyennant un modeste tarif si à l’extérieur de cet horaire.